… 90). 10) Les blocs‑amortisseurs en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de garde‑boue et blocs de pédales pour cycles, ainsi que les … ou non, y compris les coussins chauffants électriques garnis intérieurement de caoutchouc alvéolaire du n° 94.04 . …
… de rechargement, soit être munies d'un chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des … semi‑automatique. Les cannes‑fusils appartiennent également à ce groupe. 2) Les canardières , destinées … foré) ou bouché, avec un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des revolvers dont les alvéoles du …
… le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position. Les carbures … avec production d'acétylène, il sert à la préparation de ce gaz ou de la cyanamide calcique. 2) Carbure de silicium … mécaniques sont toutefois exclus . Cette position exclut également : a) Les composés binaires du carbone avec les …
… liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres - … liquides 8524.92 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position … à cristaux liquides (LCD), à diodes émettrices de lumière organiques (OLED), à diodes émettrices de lumière (LED) ou …
… les arêtes ont été abattues. La présente position couvre également : 1) Les planches rabotées à bords arrondis . … aux bords ou au centre. 4) Les bois moulurés (connus également sous le nom de moulures ou baguettes) c'est-à-dire … de certaines claies utilisées en fromagerie. Sont couverts également par la présente position les ronds en bois pour …
… peuvent être ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés … relèvent de la présente position. Cette position couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces … restent classées dans cette position à condition qu’ elles gardent le caractère essentiel du caoutchouc. Relèvent donc …
… le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les … et ceux conçus pour être rivés (boutons‑pression pour gants, par exemple). Les boutons‑pression présentés fixés de … place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises dans cette position : 1) Les formes …
… analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n ° 49.07 … loterie, « billets à gratter » et billets de tombola. Sont également exclus de cette position : a) Les négatifs ou …
… utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres appelées … la teneur en amiante tolérée, la présente position couvre également des mélanges, en masse, de matières minérales … etc. Les laines minérales visées ci-dessus peuvent également entrer dans la composition de tels mélanges. En …
