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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la … de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); …

Legal note

… Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la … de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… au détail avec deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d'une marque …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, généralement destinée à …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique;           ‑       les mélanges d'isotopes …

Legal note

… a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique;           ‑       les mélanges d'isotopes …