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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, … ornements architectoniques pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à … et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des … le polyisobutylène ressemble au caoutchouc mais n'est pas classé dans le Chapitre 40 du fait qu'il ne répond pas à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… l'emballage, etc., effectuent d'autres opérations, restent classées ici pourvu que ces autres opérations soient … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … les ferrailles, etc. ( n°  84.62 ). f)    Les machines à clouer les caisses ( n°  84.65 ). g)    Les machines à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

…               - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont … n ° 44.18 ). Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

…               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a)    Les bandes plâtrées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin … intégrales obtenus par filage à la presse restent classés ici. Les produits de la présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types … par enlèvement de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate … de la même Section ou qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d'autres parties de la Nomenclature. Les … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres … Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu …