Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Explanatory notes
… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le … appauvrie en passant dans un organe, appelé absorbeur , qui alimente le bouilleur par pompe ou par le seul effet de vide … fabrication de la glace, congélation rapide de produits alimentaires, refroidissement des pâtes de chocolat, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions … (collage) du vin, de la bière ou d'autres boissons alcoolisées ou en pharmacie. D) Les autres colles … de nerfs, colles de tendons . Ces colles ont une couleur allant du jaune au brun foncé, une odeur forte et sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières …
Explanatory notes
… auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières … de cette position couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …