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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs …
Explanatory notes
… 5) Les dispositifs à rectifier , pour raboteuses ou étaux-limeurs. 6) Les dispositifs mécaniques ou pneumatiques … diviseurs, les dispositifs micrométriques pour arrêter ou limiter la course des chariots de tours, etc., même s'ils … filtres magnétiques ou électromagnétiques pour éliminer les limailles des huiles de coupe ( n° 84.21 ). c) Les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage …
Explanatory notes
… du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage … ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la … sous forme de petites sphères ou de petits cubes coupés (lisses ou à facettes); les paillettes sont découpées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …