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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm … 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une … pour la fabrication d'emballages pour le lait, les jus de fruits et autres produits alimentaires, doublés d'une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
Explanatory notes
… substances sont utilisées dans la préparation de colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage … des albumines) et autres dérivés des albumines . Parmi ces produits, on peut citer : l'albuminate de fer, la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en … en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, … analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … ou des tranches, soit pour faire des rainures ou des faux joints sur des surfaces ou des parois en pierre ou en béton. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou … vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les …