Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou … servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir … maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces articles et appareils : 1) Les appareils pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux …
Explanatory notes
… électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux … ou à l'arc protégé (soudage à l'arc en atmosphère inerte : MIG (Metal Inert Gas); soudage à l'arc en atmosphère … ainsi que le soudage de feuilles métalliques très minces, de pièces en métaux différents ou de feuilles en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et … (ou magasin) et divers mécanismes permettant le tir rapide semi‑automatique. Les cannes‑fusils appartiennent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …