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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et … - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles ‑ Autres vêtements, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés … vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non … de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la … au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux … ou obtenu à partir d'huiles de minéraux bitumineux. Il est utilisé principalement comme matière première pour la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et … la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… de certaines mattes de sulfure de nickel). Ces mattes sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. … de sulfure et d'oxyde de nickel. Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés. …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous … les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le … dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …