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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
… Prothèses articulaires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, …
Explanatory notes
… à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, … largeur n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … alvélestat … amphénidone … apixaban … aplaviroc … aripiprazole … asundexian … atogépant … batéfentérol … bexlostéride … brémélanotide … brivaracetam … canosimibe … carmégliptine … carmotérol … cérulétide … cibinétide … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les … 9014.80 ‑ Autres instruments et appareils 9014.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS … la mesure d'une différence de pressions. 4) Les horizons artificiels ou gyrohorizons et les indicateurs de virages et …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque … produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la … Sénégal, etc.); la gomme adragante, produite par certains arbustes de la famille des légumineuses ( Astragalus ); la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un … laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types habituellement utilisés dans les … ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ), les densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … d'agglomérés réfractaires (mélanges de corindon avec des argiles pures réfractaires ou avec des silicates d'aluminium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …