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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… comme par exemple une guitare électrique, un clavier/piano électronique ou un baladeur MP3. Il amplifie le signal … au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de diglycérides et monoglycérides. Le profil des principaux acides gras de ce … que 40 à 45 % d’acide arachidonique et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières … Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… Cette tunique est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… L'autre couche consiste en une combinaison de polyester non tissé et de feutre. La résistance électrique est insérée … afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B Envers …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « briquettes »). Elles se composent de 75 % à 95 % de … 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… (CD-ROM), un téléviseurmoniteur en couleurs (à balayage non entrelacé en mode ordinateur et entrelacé en mode TV) et … des fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …