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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un … réservoir et une pompe incorporés) conçu pour imprégner en permanence un filtre, et par un ventilateur actionné par un … x H) : 510 mm x 685 mm x 1.445 mm) et doté de quatre roues permettant de le déplacer. Il contient un système …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… parfumés, destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 … de l'érythrosine et de l'eau purifiée. Ce produit peut être conditionné sous différentes formes : 1) en boîtes … Suivant l'affection considérée, les applications peuvent varier ainsi que la durée du traitement. Ce produit …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… à contenir une huile minérale combustible, dont la flamme peut être réglée, soit par une cheminée ou un cône de … encore d'enveloppes pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du métal, … lesquelles on réalise des ouvraisons telles que découpage, perçage, etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… leur composition est variable mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les … gonflant fortement dans l'eau (par exemple, boues de forage pétrolier, coulis de ciment utilisés pour le cuvelage des puits pétroliers, etc.). Adoption : 1998 … 8. Chauffe-mains ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… automatique de traitement de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels appropriés sont … vidéo et de présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… sur leur pourtour, comportant à une extrémité une ouverture permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil … entier pour le traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles liés … Les évaporateurs possèdent trois ventilateurs intégrés qui permettent la circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + … Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. … prête et est brodé et décoré de pastilles de verre et de perles. La partie brodée du tissu sert à confectionner une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs … - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule sont … et une goulotte de déchargement.  Le siège de l’opérateur peut pivoter sur 180°.  Cette bétonnière atteint une vitesse …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules … entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm …

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