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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… être encastrés directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans lesquels les parois de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… les instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques couverts, en principe, par le n° 90.27 , mais … , les instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques ( n° 90.27 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… pour usages autres     qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques … 69 . On y range, en particulier : 1)    Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou … ou chromomagnésiens) simplement agglomérés par un liant chimique, mais non cuits . Ces matériaux sont appelés à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… forme de flocons ou de morceaux. A l'état pur, le produit chimique se présente en cubes ou en pastilles dans des … industrielles : préparation de certaines pâtes de bois chimiques par élimination de la lignine, fabrication de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… ou d'origine microbienne  qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils électrothermiques du type industriel … Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et appareils électrothermiques normalement utilisés … à basse, moyenne ou haute fréquence (par exemple, les machines servant à la trempe superficielle de vilebrequins, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de traitement de l’information ou d'autres données graphiques) et commuter les pixels individuels des … à divers appareils (par exemple, des réfrigérateurs, des machines automatiques de traitement de l’information, des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307