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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois … charnières, une poignée en métal, un joint d'étanchéité en plastique et une baguette métallique à fixer sur la partie … : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… oxydes de métaux alcalins. Le produit contient généralement plus de 90 % de silice. En fonction des paramètres … quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. … g par kg de poids corporel divisée en trois prises égales. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… l'engin que du conducteur sur les deux roues indépendantes placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs … Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. … les changements de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… est constitué par un tissu de verre sur lequel sont placées des résistances chauffantes isolées électriquement, … électriquement, fixées sur un tissu en fibre de verre, placées dans une enveloppe métallique dont elle forme la … une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… soigné (sièges garnis de tissu, panneaux décoratifs, par exemple). La partie arrière, qui est ouverte, et destinée au … de tous les composants en une voiture de tourisme complète, les opérations suivantes sont réalisées : la … réglage de la géométrie des roues et le réglage des freins. Application des RGI 1, 2 a) et 6 Adoption : 2012 …

Section II

Explanatory notes

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section IV

Explanatory notes

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

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