Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils …
Explanatory notes
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils …Legal note
… les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué … b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de … pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable à 1000 °C …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …