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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… étroit. Que ce soit par simple pression ou laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs … humidité, friction de cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses opérations suivantes : 1)    Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou … distributeurs de timbres-poste, de billets de chemins de fer, de chocolat ou de bonbons, de glaces, de cigares ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… généralement en zinc ou aluminium, y compris les feuilles métalliques souples similaires pour … au tamis (régime de la matière constitutive). d)     Les fers pour machines à dorer ( n° 84.40 ). e)     Les machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… contre le vol. Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur … au sens de cette position les plans routiers ou ferroviaires sur lesquels s'éclairent un point, un … ce produit fond et libère des contacts électriques, qui ferment le circuit, actionnant ainsi le dispositif d'alarme. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de … mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par … 5)    La levure d'ensemencement , obtenue par fermentations successives de la levure de culture, est …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 01.06 - Autres animaux vivants.               - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… englobe les fibres textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des … au moyen de couteaux ou mécaniquement le pétiole des feuilles de certains bananiers ( Musa textilis Nee ), qui … le sparte . Les fibres d'alfa ou de sparte proviennent des feuilles de ces végétaux. Elles ne sont reprises ici que si …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… par : 1)    une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche … textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique … nappe, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les feuilles de matières plastiques capitonnées, par couture ou …

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