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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
Explanatory notes
… 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule … Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque … travaillés. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, …Section VIII
… OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm … 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une … pour la fabrication d'emballages pour le lait, les jus de fruits et autres produits alimentaires, doublés d'une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
Explanatory notes
… substances sont utilisées dans la préparation de colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage … des albumines) et autres dérivés des albumines . Parmi ces produits, on peut citer : l'albuminate de fer, la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en … en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, … analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …