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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… en amiante pur ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe précédent et en plus, le cas …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… d'un oxyde basique avec un oxyde anhydride : on les appelle oxydes salins . Le présent Sous‑Chapitre comprend : …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, … sur des textes ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers … et les illustrations revêtent un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, comme, par exemple, les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… cuir, etc. Pour être classés ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent être reconnaissables … deux parties constitutives (coquilles et culots, parfois appelés apprêts pour boutons) destinées à être serties l’une …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… se distinguent des fraises proprement dites par le rapport de l'épaisseur au diamètre, qui est plus faible que … de certaines scies circulaires, à dents ou à segments rapportés. Les dents peuvent être entièrement en métal … etc.), ainsi que les dents et les segments métalliques rapportés, restent compris dans la présente position, même …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… de 5 à 7 grammes par litre de latex qui fournit un produit appelé « ammoniaque plein » ou type FA. Une seconde méthode …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la … un détonateur.  Elles consistent généralement en une mince enveloppe de matières textiles, goudronnée ou imprégnée de … groupe comprend également certains détonateurs électriques appelés amorces électriques .  Elles sont souvent …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… la présente position, d'une part, le produit improprement appelé moelle constitué par la partie interne ou cœur des …

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