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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… provenant de la sève de certains palmiers. 10)  La bière de gingembre et la bière d'herbes , qui sont des boissons gazeuses préparées avec du sucre, de l'eau et du gingembre ou certaines herbes et fermentées au moyen de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant … destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… unités motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… », ces ordres apparaissant sur un écran vidéo; 4°) un digitaliseur/traceur de courbes qui trace des dessins sur le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… répondre; mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

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