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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… à l’intérieur du boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… ne dépassant pas 15 cm, au milieu desquelles est fixée, longitudinalement et sur une seule face, une bande mince …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. De conception mécanique … chalumeau (moteur à tête chaude), soit l'utilisation d'une bougie à résistance électrique. Les moteurs à allumage par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

…  » .         L'appellation « cuivres » se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les …

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