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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… biscuiterie 8417.80 - Autres 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre … métaux (y compris les cubilots). 3)    Les fours pour le réchauffage, la trempe ou le traitement thermique des … sont admis au régime du four pour autant qu’ ils fassent corps avec l’appareillage de ce dernier, dans le cas …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… (étoiles, anneaux , profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou … ajoutées afin, par exemple, de dépolariser les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de nickel par suite de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… d'accordéons, de jupes, de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours lisse pour empêcher les … fumée, etc.) de s'y déposer. Certains sont conçus de façon que, une fois en place, on puisse les garnir d'huile … pour mieux empêcher la propagation du courant le long de la surface. Les isolateurs se font en matières isolantes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… reconnaissables grâce à leur forme particulière et à leur faible poids. Ne répondent pas à cette définition, par … lampes dites torches ou projecteurs , dont certaines sont à faisceau réglable. Assez fréquemment, ces lampes comportent … exemple ( n° 90.18 ). 7)    Les lampes portatives, dites de fantaisie , affectant la forme de cigares, de pistolets, de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de feutres fins ou comme matières de … ou de singe. Les poils grossiers sont utilisés pour la fabrication de feutres, de fils ou de tissus grossiers, de … ). f)     Les poils fins ou grossiers, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires ( n° 67.03 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des armes, quels que soient les … relèvent du n °  93.01 ; elles se caractérisent par le fait qu'elles tirent étant arrêtées et que la pièce n'a …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… l'espèce présentés avec ces instruments - autres que ceux faisant corps avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ … musique qui, par la nature des matières constitutives, leur facture relativement rudimentaire, leur défaut de musicalité …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… de petites quantités de produits tensioactifs, destinés à faciliter la teinture de la fibre, n'a pas pour effet de … matière ou bien destinées à entrer comme ingrédient dans la fabrication des préparations colorantes. Toutefois, les … pas les produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication des matières colorantes, mais qui ne constituent …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… broyés, pulvérisés ou non, principalement utilisés pour la fabrication des extraits tannants ( n° 14.04 ). b)     Les … ( n° 32.02 ). c)     Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées ( … notamment utilisés en teinturerie comme mordants, dans la fabrication des encres, pour clarifier le vin ou la bière, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… pyrophoriques sont des alliages qui, par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour … de charbon de bois en poudre qui contiennent en très faibles proportions du nitrate de sodium destiné à favoriser la combustion et de la carboxyméthylcellulose …

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