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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les …
Explanatory notes
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les … de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par … compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … A.- CLOCHES, SONNETTES, GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, … voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties métalliques de cloches, clochettes, par exemple, telles que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les … à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 ‑ ‑ Autres - Lampes et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone organique (brai, goudron ou résine). ______________________ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non). 2) Les … 94 . h) Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k) Les vaporisateurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …