… brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à … être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1) Les dalles, …
… soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à … Le soufre non raffiné, obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), … comme anticryptogamiques, pour la préparation des allumettes ou des mèches soufrées, pour la préparation de …
… 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits …
… d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les … longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du … horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour …
… roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3) Le chanvre … le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a) Les végétaux filamenteux, désignés … avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et …
… il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) Les huiles de pétrole ou de … ). En outre, ne sont pas comprises dans cette position, les huiles dans lesquelles les constituants … positions plus spécifiques de la Nomenclature. A cette catégorie de produits appartiennent notamment : 1) …
… violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement … pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs …
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