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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent …

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… stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        … des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par …

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… comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        … des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique … textiles (n° 59.07 généralement). 5.‑  On entend par tissus caoutchoutés , au sens du n° 59.06 :       a)      les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière : …

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… de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique … textiles (n° 59.07 généralement). 5.‑  On entend par tissus caoutchoutés , au sens du n° 59.06 :       a)      les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière : …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des … grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. …

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… e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des … grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;        e)  … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les … l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces …

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… et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;        e)  … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les … l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces …

Section XV

Explanatory notes

… articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     … le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, … céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures …

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… articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     … le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, … céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les …

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…       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un … un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, … coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple); …

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… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un … un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, … coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple); …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … comprend une grande variété de produits textiles de caractère assez particulier et, notamment, les ouates, les …

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… de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations … produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 … ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les …

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… n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations … produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 … ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les …

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