Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles … plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant donc nullement obtenus par tissage, les feutres sont …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette préparation est utilisée comme …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position … céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le … peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ … concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose … tellurure d'or et d'argent. c) Les cérargyrites (argent corné), chlorures et iodures d'argent. d) La polybasite , …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, … le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des …
Classification opinions
… mm. L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une trémie d'alimentation comportant deux ouvertures et deux pistons destinés à pousser les légumes dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs commandant …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. … des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes. …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …