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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… du benzoate de sodium, de la papaïne, de la gomme xanthane et du tocophérol. Il est employé comme boisson pour …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique … sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).        E)    Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la … directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés …

Legal note

… à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique … sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).        E)    Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la … directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés …

Section XI

Explanatory notes

… c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries … 6.‑     Dans la présente Section, on entend par fils à haute ténacité les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex …

Legal note

… c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries … 6.‑     Dans la présente Section, on entend par fils à haute ténacité les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et … de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés … simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);        c)   le disulfure … cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids …

Legal note

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments … simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);        c)   le disulfure … cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et …

Legal note

… VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières … été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations …

Legal note

… été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations … organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01); …

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