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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 … le travail effectué sur le verre à consistance dure - même s'il a été légèrement chauffé pour en faciliter l'ouvraison …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou …
Explanatory notes
… vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou … etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. … présentant parfois une sorte de cannelure dans la partie située entre deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la … du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support …
Explanatory notes
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support … compris) (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support … nécessaire lorsque deux bobines de feuille s'enroulent simultanément lors du dernier enroulement. 4) Lavage ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous … A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils … pressage des raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction de la pectine. 6) …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids …