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1981 résultats pour "福岡県立大学学士证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>潮州高仿南达科他大学毕业证-高仿怀俄明州身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>个税抵扣不动产证证书号码写哪个AG"

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… forme d'un liquide visqueux opaque et odorant contenant un agent de surface quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol … vêtements plus doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII

Explanatory notes

… il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   … fils) et les articles en graphite ou en autre carbone pour usages électriques même munis de leurs pièces de connexion, … balayeuses, par exemple ( n° 96.03 ). B)    Critère de l'usage exclusif ou principal .         1)   Parties et …

Legal note

… il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… électrique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, industries, ateliers de maintenance, …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le … la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le … la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme … au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids …

Legal note

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme … au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de … de chanvre) et autres déchets textiles, tels que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, …

Legal note

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être … ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque … 97.05). D) Les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge (n° 97.06). Les articles du présent Chapitre peuvent …

Legal note

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être … ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à …        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires … les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids …

Legal note

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à …        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires … les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …

Legal note

… (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); … physico‑chimiques ou chimiques, à condition qu'il s'agisse de traitements normalement effectués pour préparer … à la calcination, au grillage ou à la cuisson (avec ou sans agglomération), ces opérations ne doivent pas modifier la …

Legal note

… forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement …