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1981 résultats pour "福岡県立大学学士证书<网址:zjw211.com>潮州高仿南达科他大学毕业证-高仿怀俄明州身份证<网址:zjw211.com>个税抵扣不动产证证书号码写哪个AG"

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent … ou des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …

Legal note

… les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. … (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non …

Legal note

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent … ou rétroéclairés, de présentoirs, de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les équipements de travail comprennent un tambour … de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte de déchargement.  Le siège de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et de clipsage pour le montage du tiroir au meuble de destination. Les parois sont …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante …

Legal note

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante …

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