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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du … un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - … sa fabrication, depuis le simple découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats commerciaux jusqu’à la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) 4407.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente … exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la … gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … dans lesquels la perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes … glycol éthylénique, par la perte d'une molécule d'eau, on peut obtenir l' oxiranne (oxyde d'éthylène ou époxyde …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de …