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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n° 72.14 . Les barres de la présente position … une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite … de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. … tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le … 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406 > 7406.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406 > 7406.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …