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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à … feuille à feuille, recto-verso ou sur chacun des côtés, en noir ou en couleurs. Il y a deux sous-catégories …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges … précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges … les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… Enzymes dont la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, etc.). b)   Enzymes … se compose d'une protéine associée à un composé non protéique de faible poids moléculaire, agissant en … b)   Leur activité biologique en tant qu'amylases, lipases, protéases, par exemple. * *    * La présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les … pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - Autres … dits paternosters. B)   Les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants. C)   Les transporteurs ou convoyeurs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

…                        - Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre : 3824.81 - - … du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), … notamment). Le sorbitol répondant aux conditions de la Note 1 du Chapitre 29 est classé dans le n° 29.05 . Le …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le … autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le …

Legal note

… Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le … autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8413.40 … alternatives 8413.60 - Autres pompes volumétriques rotatives 8413.70 - Autres pompes centrifuges               … - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… n° 84.37.               - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan … ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, etc.), y compris les tondeuses à gazon et les … machines et appareils du n°  84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis …