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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du … de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées. Sont exclues de … comprend également les farines, semoules et poudres d'écorces de fruits. Toutefois, cette position ne comprend pas …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La … 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16 ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ ‑ Autres ‑ Articles non …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard … le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être … du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins …