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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …
Explanatory notes
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la … à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et … (wafers) d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries … industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par … notamment la savonnerie : 1) Les mélanges d'huiles essentielles entre elles. 2) Les mélanges de résinoïdes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à …