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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …
Explanatory notes
… propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le terme « dérivés » … des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Explanatory notes
… ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le … métiers à filer ou à retordre), à compter les mouvements d'une machine (balance automatique, pompe, duites d'un …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés … appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui … ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable et de …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute … partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive … catégorie.Ce produit est de couleur claire, jaune à vert, d’une bonne odeur et d’une bonne saveur et propre à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer … méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles … lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages …