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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou … mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, … (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte … de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… en métal, en matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un … les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0301.92 - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et … bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b)   Les couches et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris …

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