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Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… d'organes d'animaux, de plantes, de micro‑organismes ou de bouillons de culture (ces derniers dérivés de bactéries ou … à partir de la muqueuse de l'estomac des porcs ou des bovins. Aux fins de stabilisation, elle est parfois … d'adhésifs ou d'enduits à base d'amidon pour papiers, en boulangerie ou dans d'autres industries alimentaires ou pour …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… quantités de produits peptisants permettant d'éliminer les boues, les gommes, les dépôts charbonneux, etc., formés au … chaleur, les transformateurs et les disjoncteurs; 2)    les boues de mazout provenant de réservoirs de produits … de vernis. Par contre, ne sont pas comprises ici : a)  Les boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la spirale sont espacées; dans ce dernier cas, … être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour boutonnières, pour la broderie, le ficelage des paquets, … sont maintenus dans des boucles formées sur un métier de bonneterie. Les fils de chenille ont, dans tous les cas, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme  fibres de bois dans cette définition ne couvre pas les fibres de bambou. 4)    Les papiers et cartons filtres (y compris le … également exclus de la position les panneaux de fibres de bois ( n ° 44.11 ). ° °   ° Notes explicatives de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… constitués de tissus peints à la main, souvenirs de voyage, boîtes et coffrets, articles en céramique (assiettes, plats, … décoratif et collées ou autrement fixées sur un support en bois, en papier ou en tissu, notamment. Ce support peut être … relatives aux objets d’ornement en matière plastique, en bois, en métaux communs, etc. et suivent leur régime propre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à travers une … de mâchefer, de liège en poudre, de sciure ou de copeaux de bois, de fibres textiles, etc. Les laines minérales visées … plaques, carreaux, briques, tuyaux, coquilles, cordes ou bourrages, qui peuvent être colorés artificiellement dans la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… essentiellement un enroulement de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ … Les uns consistent en une bobine fixe (ou en une série de bobines), dans le champ magnétique de laquelle une armature …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… sont utilisées pour masquer les odeurs.       Les bougies parfumées sont exclues de cette position ( n° 34.06 … Basilic Bay Benjoin Bergamote Bigarade (orange amère) Bois de rose Bouleau Cajeput (ou Caiapouti) Camomille Camphre Cananga …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… gaz hydrocarbonés sur l'azote atmosphérique en présence de carbonate de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… par exemple, de bioxyde de manganèse (mélangé avec du charbon en poudre), d'oxyde de mercure ou d'oxyde d'argent.  … courants sont ceux de forme cylindrique ou en forme de bouton. Certaines piles, notamment celles visées en 1) … exclus de cette position : a)    Les dispositifs terminaux (borne, cosse et barettes, par exemple) ( n° 85.36 ). b)    …