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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …
Explanatory notes
… du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du … fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles …Legal note
… du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du … fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés … 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… les principaux, d'après les éléments non métalliques de base (* ) : A.- COMPOSES DU FLUOR 1) Fluorure d'hydrogène … l'acide très pur est contenu dans des flacons d'argent. Il sert à la gravure sur verre, à la fabrication du papier … Le dioxyde de soufre liquide, qui abaisse la température en s'évaporant, est utilisé pour la production du froid. 6) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques … électromagnétiques dans le système de station de base. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) … la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… particulières. La dénomination fonte brute s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais aussi à la fonte plus ou moins épurée par une seconde fusion ou additionnée d'éléments d'alliage, ou … produits réponde à la définition de la fonte brute selon la Note 1 a) du présent Chapitre. La fonte brute se …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… des phénols ou des phénols‑alcools. - Dérivés seulement halogénés et leurs sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 - - … - Autres : 2908.91 - - Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.92 - - 4,6-Dinitro- o -crésol (DNOC (ISO)) et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par … et jeux de cloches , ainsi que les carillons à tubes (série de tubes suspendus à un châssis et sur lesquels on … de boules ou de tubes creux qui produisent des sons en les secouant. 11) Les claves , consistant en une paire de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de … d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par … à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est verticale ou horizontale, d'un cornet …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. … Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de … Les balances densimétriques, hydrostatiques ou similaires , servant à déterminer la densité de substances solides ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …