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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.13
… Contenant du tétrachlorure de carbone …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2
… Tracteurs routiers pour semi-remorques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de … ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou …
Explanatory notes
… synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont … importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A) Les articles de parure, d'ornement ou …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se présentent généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de … employés pour la fabrication d'insecticides et de parasiticides. Sont exclus de la présente position : a) La …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), … spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; …