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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons … 3)    Les wagons à déchargement automatique (wagons basculants, wagons à trémies, etc.). 4)    Les wagons à … comportant des récipients en grès. 7)    Les wagons‑écuries. 8)    Les wagons à deux étages, par exemple pour le …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire … couteaux et lames pour machines à refendre ou à égaliser le cuir et les couteaux, même en forme de cuvette, pour parer le cuir. b)   les couteaux et lames pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… position couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, … papiers et cartons, caoutchouc, matières plastiques, cuir, etc. Elle ne comprend pas par conséquent : a)   Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles … ronds de serviettes, couteaux, fourchettes et cuillères. B) Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches … ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, … pour revolvers ou pistolets , telles que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. … du peignage, ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les … sont pas le chanvre véritable de la présente position, en particulier :         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être … 1)    Les unités d'usinage à glissières . Ces machines, conçues pour effectuer les opérations d'usinage décrites … Restent également classées dans cette position les machines conçues et construites pour effectuer essentiellement des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… (beurre, lait, bière, jus de fruits, conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels … cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les fûts, les tambours et les bidons de … les boîtes à lait, à épices et certaines boîtes à biscuits ( n°  73.23 ). c)     Les étuis à cigarettes, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… fonction de réfrigérant. 4)   Les barres de contrôle ou de sécurité , en matières ayant un haut pouvoir absorbant de … ou composés de ces matières. B)  La structure mécanique (cuve, grilles, pour la mise en place des éléments … montées pour amorcer la réaction de fission du réacteur, la cuve, la grille pour la mise en place des éléments …