… et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position … de dépliants ou encore de feuilles reliées sous forme de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des … des jouets. Sont exclus de la présente position : a) Les livres comportant des cartes ou des plans topographiques …
… sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments … les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) Les palplanches de …
… transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de … dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …
… obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) … alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus divisé et d'un jaune plus pâle que le soufre sublimé; son …
… de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont les suivantes : 1) La magnésie électrofondue , obtenue par … à partir de magnésite par calcination à température relativement faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active chimiquement que la magnésie électrofondue ou la …
… à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I. Méthane et propane, même … pureté égale ou supérieure à 90 % relève du n° 29.01 .) IV. Butane d'une pureté inférieure à 95 % en n‑butane, et …
… et leurs parties - Autres : 8607.91 - - De locomotives ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La … , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant …
