… l'ascenseur et le sens de la marche. 5) Les transmetteurs d'ordres à la machinerie , utilisés sur les navires. 6) … divers dispositifs, la signalisation visuelle est parfois doublée d'une signalisation acoustique. Ne … soudaines de la température. 3) Les appareils dont le fonctionnement repose sur la variation de résistance …
… avariés et reconnus impropres à l'alimentation humaine, qui doivent être classés au n° 05.11 ). Les abats repris sous 4) … Non désossés L'expression non désossés désigne une viande dont tous les os ont été conservés, ou une viande dont une partie seulement des os a été retirée (comme c'est …
… pour le déclenchement d'appareils de signalisation, d'organes de commandes de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE … membranes ou d'hélices, actionnés par la pression du gaz et dont les mouvements sont enregistrés par la minuterie. Dans … Ces compartiments, tour à tour remplis et vidés de liquide, donnent au piston un mouvement oscillatoire transmis à la …
… la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs intégrés. Le … Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant … Application des RGI 1 (Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2022 …
… en tant qu'agents anti glycolytiques (fluorure de sodium et iodoacétate de lithium). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Tubes de prélèvement et de transport du … à ce type de tube. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …
… de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, … exclus de la présente position : a) Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec, est de 7 % ou plus … ° Note explicative de sous‑positions. N° 2009.11 Par jus d'oranges congelés , on entend aussi les jus d'oranges …
… offrant neuf places assises au maximum (chauffeur compris) dont l'intérieur peut être utilisé, sans modification de … pour déterminer le classement des véhicules automobiles dont le poids total en charge est généralement inférieur à 5 … ‑ ceux montés sur un châssis en forme de T dont les deux roues arrière sont mues par des moteurs …
… de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en … sphériques, simples ou à col, les lampes en forme de poire, d'oignon ou de flamme, les lampes tubulaires, droites ou … ou un système de refroidissement, par circulation d'eau ou double enveloppe isolante, par exemple. Parfois aussi, la …
… le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des … exécuter des travaux autres que la traction ou la poussée doivent être prises en considération. C'est ainsi que les … de travail; boîtes de vitesses spéciales, par exemple, dont la vitesse la plus élevée de la marche arrière est …
… ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 … feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique …
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