Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… (ARA) , se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… Le produit est présenté en tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 … ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 … ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, … 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au … des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au … des deux rives afin d'y fixer un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces … sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …