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Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… pour réfrigérateurs, automobiles, etc., relèvent également de la présente position. V)    Autres produits , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… du n° 73.23 et des articles d'ornement du n° 83.06 ). Sont également compris ici les dispositifs de fixation à ventouse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… ou pour rabots à charbon, à argile, etc.        Relèvent également du présent groupe les lames de bouteurs … la Section XV ( n°s 73.12 ou 73.15  généralement). Relèvent également de cette Section, dans le cas où ils sont démunis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… dodécaméthylcyclohexasiloxane. La présente position couvre également l’hexaméthyldisilazane et les organo-disilanes. … dans la Nomenclature, généralement dans le n° 38.24 . Sont également exclus de la présente position les produits de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… Ces lampes, tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode … l'image télévisée.        Les tubes cathodiques sont également utilisés en radar, dans les oscilloscopes ou dans … 3)    Les tubes photoémissifs à vide ou à gaz (appelés également cellules photoémissives ), composés d'une ampoule …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… sourds, appareils photographiques, montres, calculatrices, régulateurs cardiaques, postes de radio, jouets, lampes de … ou en mixte. Elles relèvent de la présente position sans égard à l'usage auquel elles sont destinées, y compris par … générales de la Section), la présente position couvre également les parties de piles ou de batteries de piles, y …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

…             - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres         … (précieuses ou fines) en verre du n° 70.18 (voir à cet égard la Note explicative correspondante). ° °   ° Notes …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… automatiques de traitement de l’information.         Sont également compris ici les parties et accessoires des … (tapis de roulette et similaires, par exemple), etc. Sont également exclus de cette position : a)    Les billets de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à … gras industriels qui présentent le caractère des cires sont également classés ici. La présente position ne comprend pas …

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