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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités … Autres 8459.70 - Autres machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. ‑ … Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
Explanatory notes
… ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir … à partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …