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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… dans la cuve de galvanoplastie, ou par une toile de platine munie d'un fragment de fil de platine ou d'une étroite bande …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… des simples globes de protection. e)     Les instruments de musique et accessoires du Chapitre 92 et notamment les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… de manifestations sportives ou artistiques; des ornements muraux tels que plaques, plateaux, plats, assiettes, etc. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… le bâtiment ou le génie civil tels que panneaux de façade, murs intérieurs, éléments de planchers, éléments de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… autre. Ces colliers et autres dispositifs sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres usages dans …

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