Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2044 résultats pour "不动产证复印件盖章到哪里<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白山成人专科需要高中毕业证吗-不动产登记证明什么时候开始的<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产权证办理过程lu"

Section XV

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, …

Legal note

… (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux … sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des … à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres … chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine (DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la …

Legal note

… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des … à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres … chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine (DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;            3°)   exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans … de l'information;            2°)   être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par …

Legal note

… être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;            3°)   exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans … de l'information;            2°)   être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement … (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du …

Legal note

… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement … (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… qui donne un produit stable à la chaleur, à la lumière ou à la transpiration et qui permet d'obtenir des … nourrie en bain ou soumise à un tannage à l'huile pour être lubrifiée et assouplie et les cuirs et peaux peuvent être … plus ferme, à en égaliser l'épaisseur, à en aplanir et lustrer la surface, etc. Elles s'accompagnent la plupart du …

Legal note

… les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); … de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, … du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les … parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des …

Legal note

… 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, … du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les … parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. … d'impressions dont le rôle est secondaire au regard de l'utilisation (par exemple papiers d'emballage, articles de … s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont lumineux. Outre les imprimés des catégories communes, tels …

Legal note

… du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les … (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour …

Legal note

… véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les … (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de … Sont des espèces minéralogiques effectivement utilisées, en métallurgie, pour l'extraction des métaux des Sections XIV …

Legal note

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le … rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée …

Legal note

… pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le … rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs