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Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - … les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.21 - - Uréines et leurs dérivés; sels de ces … diazotable. Ces amides et leurs sels, mis au type pour la production de colorants azoïques, sont également compris …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, … dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés par les caractéristiques … par rapport à la largeur, est plus forte que celle des produits des n°s  72.08 ou 72.11. Les barres sont le plus …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de … II)    Moûts de raisin         On appelle moût de raisin le produit résultant du foulage du raisin frais. C'est un … qui constituent le bouquet du vin, c'est‑à‑dire son odeur et sa saveur.         Abandonné à lui‑même, ce moût …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de … niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très … autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total ou partiel), en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont utilisés pour colorer ou opacifier par … vernis , sont des mélanges de silice avec d'autres produits (feldspath, kaolin, alcalis, carbonate de sodium, composés de métaux alcalino-terreux, oxyde de plomb, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… des fibres de verre, du liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières … naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de caoutchouc, etc., ces ouvrages étant … superposées et collées au moyen de matière plastique. Ces produits, dans lesquels on peut distinguer facilement les …

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