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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… par exemple, de disques durs ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué par un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des lieux …

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