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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… métalliques (derricks) pour la manipulation des tubes dans les installations de forage (puits à pétrole, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… et machines de mesure ou de contrôle, optiques ou non , ne constituant pas des instruments, appareils ou machines …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des … destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans textes narratifs, contenant des … ( à l'exception des catalogues commerciaux), les livres liturgiques, les psautiers (ne constituant pas des ouvrages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes               - Autres laminoirs : 8455.21 - - … en barres, profilés, etc. C)  Les laminoirs à tubes ou tuyaux. D)  Les laminoirs pour bandages ou corps de roues de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… spécialement conçues, construites ou renforcées pour constituer une partie intégrante d'un engin, d'un appareil …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par … de mélanges de ces fibres ou poils avec d'autres fibres naturelles (fibres végétales, crin, par exemple), ou avec … un voile ou une nappe de fibres textiles discontinues naturelles, synthétiques ou artificielles, sans support …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… une ou plusieurs détonations, et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite … friction ou étoupilles sont formées habituellement de deux tubes concentriques de métal ou de carton contenant deux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… pour le bétail, arceaux pour bordures, allées, etc., tuteurs pour plantations, raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la … ) et gouttières, colliers de serrage servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - … pour sacs à main, boucles et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient … alimentaires (les produits destinés à attendrir la viande constitués par une enzyme protéolytique additionnée de … les farines de soja et autres substances protéiques, texturées.  Toutefois, la présente position  exclut la …

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