Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute … à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles ou … sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage …