… fixe. Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023 …
… en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …
… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023 …
… présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de … de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …
… 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être … juxtaposés sur toute la longueur et espacés de 2 mm. Adoption : 1957 …
… étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant … d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …
… et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. … des pores (%) : < 25 Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …
… l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …
… (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), … Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …
… les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente … enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …
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