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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais n’excède pas 1 m 2 … feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) … vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de … plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et … ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les … fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut … ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position … et boucles‑ fermoirs en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ) ou en métaux communs …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou … radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des … et cartons gélatinés, albuminés, barytés, recouverts d'oxyde de zinc, etc. ( Chapitre 48 ou Section XI ). d)    …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, … été taillés ou autrement préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente position, ils ne doivent pas être montés. Montés sur des outils, ils relèvent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une … et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la riébeckite. Elle …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à … C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement incurvée. Le … au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du …

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